Notre RC Entreprise - Extension de garantie (Ecurie JA Eliphe)

Assurée par Ph.BIGEON - C. TOUSSAINT Assureurs Conseils

Dommages aux chevaux confiés

La garantie est étendu à la responsabilité civile que  peut encourir l'assuré en cas de dommages accidentels causés aux chevaux confiés. cette garantie est  accordée à concurrence de  400 000 € par sinistre et  par période d'assurances. IL sera fait application d'une franchise de 10 %  du montant des dommages avec un minimum de 160 € et un maximum de 1600 € par sinistre.

Exclusions

En plus des exclusions prévues aux dispositions générales, la compagnie ne garantit pas :

•  Les conséquences de maladie, c'est à dire toute altération de l'état de santé de l'animal, ou de tares,
•  Les dommages survenus, au cours du travail, aux animaux de plus de 12 ans,
•  Les dommages survenus en cours de transport,
•  Les dommages provenant d'un excès de travail, de dopage, de mauvais traitements ou d'un manque de soins caractérisé,
•  Les dommages aux juments pleines, aux produits à naître ou survenant lors de la mise bas des juments, de la castration des chevaux,
•  Les dommages du fait des saillies,
•  Les dommages survenus en cours de compétitions et les déplacements pour s'y rendre et en revenir,

La RC Entreprise ne garantissant  les sinistres que sur faute professionnel  de l'entraîneur ou de son personnel, il est vivement conseillé de contracter une assurance mortalité individuel comme présenté en exemple ci-dessous, les transports assurés par nos soins  pour les déplacements en courses, qualifications, vétérinaire ou autres ne sont pas garantis.

Assurances Mortalité individuel (liste d'exemple non exhaustive)

Ph. BIGEON - C. TOUSSAINT

ASSUREURS CONSEILS

Tél : 02 43 53 51 30 - Fax : 02 43 56 11 35   e-mail : lavalcentre@agence.generali.fr

123, Rue de Paris - B.P. 2147   53021 LAVAL cedex 9

HIPCOVER

•  Mortalité transport
•  Interventions chirurgicales
•  Infertilité étalon et produits d'élevage classiques : garantie " vacuité " et " produit à naître " .

Tél : 01 41 43 55 90  Fax : 01 41 43 55 91  e-mail : hipcover@grassavoye.com

Gras Savoye - Hipcover  2, rue Ancelle - 92200 Neuilly-sur-Seine

Carlier Assurances

•  Tous risques mortalité - invalidité
•  Garantie avortement - Poulain à naître
•  Garantie vacuité - Frais médicaux
•  Multirisques Haras Centre d'Entraînement

Tél : 03 21 38 20 66  Fax : 03 21 38 29 08  e-mail : contact@jpcarlier.com

Jean-paul CARLIER  33, boulevard Clémenceau - BP 98. 62921 Aire sur La Lys cedex

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Dernière modification : 13 May 2008