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Pourcentages

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% Entraîneur Driver

Le Pourcentage Entraîneur Driver est une rémunération sur les gains de courses acquis par le cheval.

 

% Entraîneur

1ère solution (recommandée)

  • 15.8 % TTC (prélèvement direct SECF sur le compte propriétaire)

2ième solution

  • 15 % + 5.5 de TVA (facturation SARL Écurie JA ELIPHE)

% Driver

1ère solution

  • 5.2 % TTC (prélèvement direct SECF sur le compte propriétaire)pour Driver assujetti à la TVA uniquement.

2ième solution

  • 5 % (facturation Driver)TVA 5.5% en sus selon assujettissement ou non assujettissement du Driver.

Pour les chevaux en association, le pourcentage est au prorata des parts.

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Dernière modification : 01 janvier 2012